Artisan Diplômé en Restauration du Patrimoine Architectural Ancien
Mentions Légales
Mentions légales du site Martins Bati-Ancien
Editeur (et propriété intellectuelle)
Projetsartdesign - SARL / R.C.S. SENS 818 222 226
N° TVA Intracommunautaire / FR16 818 222 226
14 Rue du Tau - 89260 St. Martin sur Oreuse (Sens)
Tél.: 03 86 86 63 59 I www.projetsartdesign.fr I contact@projetsartdesign.fr
Directrice de publication : Aude PINSON
Propriétaire
Manuel Pinto Martins - Artisan / SIRET : 53450469100013
N° TVA Intracommunautaire / FR
38 Rue de Cézy Vauguillain - 89330 Saint-Julien-du-Sault
Tél.: 03 86 91 13 96 I www.martins-bati-ancien.fr I contact@martins-bati-ancien.fr
Hébergeur
OVH - SAS / RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France I Tél.: 1007
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.martins-bati-ancien.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Conditions générales d’utilisation du site
Le Site martins-bati-ancien.fr est destiné à l’information de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale des données qui y figurent n’est possible sans l’accord écrit préalable du représentant légal Monsieur Manuel MARTINS.
Martins Bati-Ancien décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ; pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelques qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ; pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
Crédit Photos
Manuel Martins, Baptiste Barbotin et Fotolia.